ÉDITION :
Ce site est édité par le comité des fêtes de Buxerolles
Directeur d’édition : Claude MOREAU
62 Voie Romaine
86180 Buxetolles
FRANCE
Téléphone : 09 77 81 46 86
E-mail : moreau.bux@wanadoo.fr
RÉALISATION DU SITE :
Ce site est réalisé par GRAPHIMOVE (Auto-Entrepreneur)
59 Rue de l’Alizé
86180 Buxerolles
FRANCE
Numéro SIRET : 538 380 379 00015
Directeur de la publication : M. HUGOT Nicolas
Téléphone : +33 (0) 6 33 41 04 39
E-mail : graphimove@gmail.com
HÉBERGEMENT DU SITE :
Ce site est hébergé par 1&1
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Siège social : 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone :0970 808 911
Site web : www.1and1.fr
RESPONSABILITÉ :
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.
Cependant, le comité des fêtes de Buxerolles s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.
En conséquence,comité des fêtes de Buxerolles décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du comité des fêtes de Buxerolles ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les informations que le comité des fêtes de Buxerolles sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
DROITS D’AUTEUR :
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.
LIENS HYPERTEXTE (responsabilité) :
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité du comité des fêtes de Buxerolles quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec le comité des fêtes de Buxerolles à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le comité des fêtes de Buxerolles dégage toute responsabilité dans ce cas.
Le Directeur de la Publication n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers le comité des fêtes de Buxerolles dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc…).